Le Forum d'Esbly

Le détail des délibérations:  PV 10 FEV 2011.pdf

Le sommaire des délibérations :

I –APPROBATION DES PROCES-VERBAUX des 25/11 et 16/12/2010

II – FINANCES:

1) – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

2) – MAJORATION DU TAUX DE LA TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT

III - URBANISME :

3) – CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER PRIVE DE LA COMMUNE – BÂTIMENT DES SERVICES TECHNIQUES SIS 14 RUE LOUIS BRAILLE

4) – CESSION DE PARCELLES COMMUNALES – 27 ET 29 RUE JULES TONNET (CADASTREES SECTION G 271 – 294 – 295)

5) – AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE MEAUX POUR L’INSTRUCTION DES ACTES D’URBANISME

6) – CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE : PARCELLE CADASTREE SECTION C 293 – 14 CHEMIN DE L’ILE « Installations et construction sans autorisation administrative »

IV – DÉCISIONS DU MAIRE :

8) – DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. (Décision n°2011-01)

V – QUESTIONS DIVERSES :

1. Point sur l’Intercommunalité :

1. Aire d’accueil des gens du voyage :