Le Forum d'Esbly

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Ce P.V. est un projet amendé (en bleu) par les élus de l'opposition municipale.

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Préparation, élus/forum, le mardi 15/11/2011 à 20h45 Salle annexe de la Mairie.

Les projets de délibérations proposées : CM 171111 - délibérations.pdf

Précédent post : Esbly : Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2011.

Ce document sera validé lors du prochain Conseil Municipal fixé le 17/11/2011

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Après avoir lu notre motion en fin de séance, voici les échanges avec Mme le Maire :
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La réuinon préparatoire avec les membres du  forum se tiendra le 21/06/2011 à 20h45 (salle annexe de la Mairie).

Il faudra rajouter 2 questions diverses sur :

- Abattage des tilleuls rue des tourterelles (EHPAD)

- Cahier de doléances des Esblygeois.

Esbly : Délibérations au CM du 23/06/2011

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Précedent post : Esbly : Les élus d'opposition se mobilisent pour les travaux (début 02/05/2011) de la RD5.

P.V. Mairie et élus (à valider C.M. 23/06/2011) PV_05_MAI_2011.pdf

NOTRE C.R.

Les délibérations et notes de synthèses: CM050511-Délibérations.doc

Validation du P.V. Du 31/03/2011 reporté du fait de la non validation de l'opposition dans les délais.

Validation du P.V. Du 11/04/2011 reporté du fait que l'opposition a reçu le projet ce 05/05/2011.

Suite aux remarques de Mme le Maire sur les retours en retard, l'opposition précise que les délibérations sont transmises en préfecture sans le P.V. Donc, ce n'est pas bloquant et que l'opposition n'est pas une chambre d'enregistrement.

Vote à l'unanimité :

1 personne concernée.

Transparent au niveau budgétaire car ces sommes existaient sous un autre article.

Vote à la majorité (1 abstention de l'opposition):

L'opposition demande le détail du coût rue par rue, la majorité fournira ces éléments

L'opposition pourra ainsi s'assurer de l'équité des dépenses pour tous les quartiers, la majorité indique que la corrélation entre les quartiers est assurée.

La majorité fait remarquer la subvention liée au fond de solidarité des communes de la région I.D.F. (FSRIF) est en baisse.

L'opposition fait remarquer que l'on touche le fond de solidarité (FSRIF) et que l'on reverse notre excédent au fond de solidarité des communes 77 (FNGIR) pour 395 000€ !

L'opposition déplore quelle n'est plus invitée à participer aux commissions de travaux, elle est mise devant le fait accompli. On nous présente un catalogue de travaux lors du Budget Prévisionnel et on nous demande d'entériner le coût global. Entre temps nous sommes tenus à l'écart des travaux.

Madame le Maire, ne comprend pas cette demande et indique que nous sommes associés sur les décisions importantes comme sur les travaux de la RD 5 mais, pas sur les travaux d'entretien de voirie. L'opposition peut demander tous les éléments quelle désire et il y est toujours répondu.

Vote à l'unanimité

L'opposition demande quel est le contenu des activités scolaires et para scolaires ? Après un certain flottement, nous obtenons des informations sur ces imputations (à vérifier !).

Elle demande également si ces activités sont excédentaires, la majorité indique que c'est le développement des ses activités qui font exploser les seuils.

Les paiements par chèque sont à l'ordre du comptable du trésor public.

Vote : 6 contres de l'opposition

L'opposition demande des précisions sur la finalité de cette vente, la majorité répond que c'est un particulier qui se porte acquéreur (141 000€) pour y construire une habitation.

L'opposition désire connaître la destination de cette somme, la majorité indique que cela sera fondu dans le budget général.

La majorité informe que la Mairie met en vente un lot (services techniques rue Louis Braille) au prix de 550 000€ net vendeur. Le produit de la vente servira à l'acquisition des locaux de la D.D.E. et à l'aménagement pour les services techniques et les espaces verts.

L'opposition déplore l'absence du tarif et le montant de la participation de la Mairie qui étaient fournis auparavant. La majorité indique que la Mairie participe, pour toutes les tranches, à 20% du tarif de base (302€) avec une participation plus élevée en fonction des tranches. Les 3 accompagnateurs sont pris en charge.

La majorité indique que c'est un centre aéré agréé jeunesse et sports.

Madame le Mairie indique que les questions diverses ne sont pas obligatoirement reprises dans le P.V. Il faut demander une inscription à l'Odre Du Jour avec une note de synthèse.

L'opposition propose 2 questions :

1 – Prévention des risques d'inondations sur la commune

• L'opposition dénonce les dysfonctionnements, de longue date (8 ans), de l'automate d'appel qui n'est pas gratuit et par conséquent doit être fiable.

• L'absence de redondance entre ce qui est mit en place par la Mairie et les modification de vigilances par vigie crues

• La majorité reconnaît quelques informations erronées, mais rétorque que ce dispositif n'est pas obligatoire. Il a été mis en place par le syndicat du grand morin, mais il n'y a aucune obligation réglementaire et les critiques donnent envie de l'arrêter. La Mairie envoie tous les 2 ans un courrier pour demander la confirmation d'inscription dans l'automate. Les MAJ sont transmises. Cette année on est en train de refaire le listing.

• La Mairie indique que sur les communes (Coulommiers, Montry, Couilly, St Germain) desservies par l'automate. Esbly est la seule à avoir des problèmes. Le premier Adjoint indique que l'opposition fait un procès d'intention parce qu'un Conseiller habite en zone inondable.

• L'opposition affirme que la critique est constructive. la Maire se défend en indiquant que c'est leur boulot de tous les jours et insinue que celui de l'opposition est de critiquer.

• La Mairie fait des relevés (en cas de crue) 3 fois par jour et procède à 2 affichages suivant les indicateurs de vigie crues (couleurs).

• La Mairie dispose de parpaings, bastings, bateaux et gilets de sauvetage qui sont stockés aux services techniques. Le service public s'arrête au niveau de l'intervention des pompiers.

2- Amélioration de la circulation sur le RER A et liaison RER A – RER E entre les gares de Chessy et Esbly

• La majorité indique que ce projet ne sera pas fait avant 15 ans (plans RER A-E-1.jpg    RER A-E-2.jpg ),

• Le premier projet serait de faire une liaison rapide en car Esbly Chessy.

• Le tram-train de Esbly - Crécy va rouler le 4 juillet 2011, en septembre il desservira même le dimanche à la place du car et toute les ½ heures. La plage horaires sera étendue plus tard le soir et plus tôt le matin.

• Il n'y aura pas pas de voie d'évitement (entre Villiers et St Germain) du fait de l'absence de financement

• Mme le Maire et Conseillère Générale indique quelle participe à de nombreuses réunions et quelle nous rejoint lorsque nous parlons de nébuleuse pour ces projets. Elle rajoute que pour le village nature c'est extrêmement difficile d'avoir des informations fiables.

• A la rentrée, il y aura une amélioration de desserte SNCF, en quantité, entre Esbly et Paris.

L'opposition souhaite des informations, car le Préfet devait faire une présentation du schéma départemental d'intercommunalités aux élus le 29/04/2011 ?

La Maire répond que le Préfet est muté et que cette présentation est reportée. Il n'y a rien d'officiel actuellement.

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PV 31 MARS 2011.doc

I – APPROBATION DU PROCES-VERBAL :

A) – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU JEUDI 10 FEVRIER 2011

Le procès-verbal de la séance du jeudi 10 février 2011 préalablement transmis aux Conseillers Municipaux est adopté sans observation à l’unanimité.

II – FONCTION PUBLIQUE :

1) – CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à la majorité et 6 abstentions (André BLANCHARD, Michel VELA, Patricia LHUILLIER, Cyril LONG, Clotilde GUERIN-CLAUDE et Damien PERNET) ;

III – FINANCES LOCALES :

2) – REPRISE ANTICIPEE – RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR L’EXERCICE 2010 – VILLE 

LE CONSEIL MUNICIPAL, à la majorité et 6 abstentions (André BLANCHARD, Michel VELA, Patricia LHUILLIER, Cyril LONG, Clotilde GUERIN-CLAUDE et Damien PERNET) ;

 3) – REPRISE ANTICIPEE – RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR L’EXERCICE 2010 – SERVICE EAU & ASSAINISSEMENT

LE CONSEIL MUNICIPAL, à la majorité et 6 abstentions (André BLANCHARD, Michel VELA, Patricia LHUILLIER, Cyril LONG, Clotilde GUERIN-CLAUDE et Damien PERNET) ;

 4) – FINANCES LOCALES – BUDGET PRIMITIF 2011 « VILLE D’ESBLY »

LE CONSEIL MUNICIPAL, à la majorité et 6 voix contre (André BLANCHARD, Michel VELA, Patricia LHUILLIER, Cyril LONG, Clotilde GUERIN-CLAUDE et Damien PERNET) ;

Vote le Budget Primitif 2011 de la Ville par chapitre :

LE CONSEIL MUNICIPAL,à la majorité et 4 abstentions (Bernard PAPIN, Thérèse ROCHE, Joseph NOIRAN et Nang CAGNAT) ;

– FINANCES LOCALES – BUDGET PRIMITIF 2011 « SERVICE PUBLIC LOCAL EAU & ASSAINISSEMENT »

LE CONSEIL MUNICIPAL, à la majorité et 6 abstentions (André BLANCHARD, Michel VELA, Patricia LHUILLIER, Cyril LONG, Clotilde GUERIN-CLAUDE et Damien PERNET) ;

6) – DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2011 : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UNE SALLE DE L’ESPACE ROBERT THIDET EN SALLE DE CLASSE ELEMENTAIRE (groupe scolaire des Champs Forts)

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

7) – DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2011 : CREATION D’UN OSSUAIRE

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

8) – DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2011 : AMÉNAGEMENT D’UN ESPACE VERT BOISÉ DESTINÉ Á ACCUEILLIR DU PUBLIC GRATUITEMENT

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

 9) – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE SEINE-ET-MARNE : OPÉRATIONS DE RELIURE DES REGISTRES D’ETAT-CIVIL

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

10) – CHANGEMENT DE PERCEPTION DU SYNDICAT MIXTE D’ETUDE ET DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT ET L’ENTRETIEN DU BASSIN DU GRAND MORIN

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

IV – DOMAINE ET PATRIMOINE :

11) – ACQUISITION DE LOCAUX DEPARTEMENTAUX SITUES 15 RUE JEAN LEBEAU A ESBLY

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

12) – DENOMINATION DU NOUVEAU RESTAURANT SCOLAIRE DES CHAMPS FORTS, SOUS L’APPELLATION « Paul DESAGNEAUX »

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

V – COMMANDE PUBLIQUE – MARCHÉ :

13) – ECLAIRAGE PUBLIC, SIGNALISATION TRICOLORE, ILLUMINATION DE FIN D’ANNEE – ATTRIBUTION DU MARCHE A BONS DE COMMANDE

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à la majorité et 6 abstentions (André BLANCHARD, Michel VELA, Patricia LHUILLIER, Cyril LONG, Clotilde GUERIN-CLAUDE et Damien PERNET) ;

VI – VIE ASSOCIATIVE :

14) – CONVENTION AVEC L’ECOLE DES SPORTS DE MONTRY : ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 (modification du nombre d’inscrits limité à 30 enfants)

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

VII – DÉCISIONS DU MAIRE :

15) – COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. (Décision n°2011-02)

LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND acte

Précédent post : Esbly : Ordre du jour conseil municipal du 16/04/2011 à 11h

Les délibérations : ODJ+délib-CM16042011.doc

La réunion préparatoire du forum avec les élus de l'opposition se tiendra le 29/03/2011 à 20h45 (salle annexe de la Mairie).