Le Forum d'Esbly

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I - APPROBATION DU P.V. DE LA SÉANCE DU JEUDI 26 NOVEMBRE 2009:

II - FINANCES:

1 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2010 :

2 - DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT 2010- EXTENSION DU CIMETIÈRE:

3 - DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT 2010 - DÉFENSE INCENDIE :

4 - TARIFS DES DROITS DE PLACE DES FORAINS :

5 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MISE EN PLACE D'UNE CANALISATION D'EAU POTABLE AU NIVEAU DU TERRAIN DE FOOTBALL (STADE) :

6 - DEMANDE DE SUBVENTION BOUCLAGE DU RESEAU EAU - RUE DU 8 MAI 1945 / RUE DU PARC :

7 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GENERAL - AMÉNAGEMENT D'UN ESPACE DE RECUEILLEMENT DANS LE CADRE DE L'EXTENSION DU CIMETIERE RUE JEAN LEBEAU :

8 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE SOLIDARITÉ AUX SINISTRÉS D'HAÏTI :

III - URBANISME:

9 - DONATION Á LA COMMUNE D'ESBLY - TERRAIN CADASTRÉ E n°54 sis CHEMIN DES ANDINS :

10 - VOIE DE DÉSENCLAVEMENT ALLÉE DES COMMERCES - CESSION DU TERRAIN CADASTRÉ F n°996 et ACQUISITION DU TERRAIN CADASTRÉ F n°994 :

IV - ADMINISTRATION GÉNÉRALE:

11 - DÉSIGNATION DE DEUX MEMBRES DÉLÉGUÉS AU SEIN DE L'ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE LA MARPA DES RIVES DU MORIN DE SAINT-GERMAIN-SUR-MORIN :

12 - DÉLIMITATION D'UN PÉRIMÈTRE SOUMIS AU DROIT DE PRÉEMPTION PAR LA COMMUNE SUR LES FONDS ARTISANAUX, FONDS DE COMMERCE ET BAUX COMMERCIAUX :

V - DÉCISIONS DU MAIRE:

13 - DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (Décisions n°2009-17 à n°2009-18)