Le Forum d'Esbly

Le détail des délibérations:  PV 10 FEV 2011.pdf

Le sommaire des délibérations :

I –APPROBATION DES PROCES-VERBAUX des 25/11 et 16/12/2010

II – FINANCES:

1) – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

2) – MAJORATION DU TAUX DE LA TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT

III - URBANISME :

3) – CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER PRIVE DE LA COMMUNE – BÂTIMENT DES SERVICES TECHNIQUES SIS 14 RUE LOUIS BRAILLE

4) – CESSION DE PARCELLES COMMUNALES – 27 ET 29 RUE JULES TONNET (CADASTREES SECTION G 271 – 294 – 295)

5) – AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE MEAUX POUR L’INSTRUCTION DES ACTES D’URBANISME

6) – CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE : PARCELLE CADASTREE SECTION C 293 – 14 CHEMIN DE L’ILE « Installations et construction sans autorisation administrative »

IV – DÉCISIONS DU MAIRE :

8) – DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. (Décision n°2011-01)

V – QUESTIONS DIVERSES :

1. Point sur l’Intercommunalité :

1. Aire d’accueil des gens du voyage :

Pour le détail des votes concernant les délibérations voir "lire la suite"

I - APPROBATION DU P.V. DE LA SÉANCE DU JEUDI 26 NOVEMBRE 2009:

II - FINANCES:

1 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2010 :

2 - DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT 2010- EXTENSION DU CIMETIÈRE:

3 - DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT 2010 - DÉFENSE INCENDIE :

4 - TARIFS DES DROITS DE PLACE DES FORAINS :

5 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MISE EN PLACE D'UNE CANALISATION D'EAU POTABLE AU NIVEAU DU TERRAIN DE FOOTBALL (STADE) :

6 - DEMANDE DE SUBVENTION BOUCLAGE DU RESEAU EAU - RUE DU 8 MAI 1945 / RUE DU PARC :

7 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GENERAL - AMÉNAGEMENT D'UN ESPACE DE RECUEILLEMENT DANS LE CADRE DE L'EXTENSION DU CIMETIERE RUE JEAN LEBEAU :

8 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE SOLIDARITÉ AUX SINISTRÉS D'HAÏTI :

III - URBANISME:

9 - DONATION Á LA COMMUNE D'ESBLY - TERRAIN CADASTRÉ E n°54 sis CHEMIN DES ANDINS :

10 - VOIE DE DÉSENCLAVEMENT ALLÉE DES COMMERCES - CESSION DU TERRAIN CADASTRÉ F n°996 et ACQUISITION DU TERRAIN CADASTRÉ F n°994 :

IV - ADMINISTRATION GÉNÉRALE:

11 - DÉSIGNATION DE DEUX MEMBRES DÉLÉGUÉS AU SEIN DE L'ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE LA MARPA DES RIVES DU MORIN DE SAINT-GERMAIN-SUR-MORIN :

12 - DÉLIMITATION D'UN PÉRIMÈTRE SOUMIS AU DROIT DE PRÉEMPTION PAR LA COMMUNE SUR LES FONDS ARTISANAUX, FONDS DE COMMERCE ET BAUX COMMERCIAUX :

V - DÉCISIONS DU MAIRE:

13 - DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (Décisions n°2009-17 à n°2009-18)