Le Forum d'Esbly

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PV 31 MARS 2011.doc

I – APPROBATION DU PROCES-VERBAL :

A) – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU JEUDI 10 FEVRIER 2011

Le procès-verbal de la séance du jeudi 10 février 2011 préalablement transmis aux Conseillers Municipaux est adopté sans observation à l’unanimité.

II – FONCTION PUBLIQUE :

1) – CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à la majorité et 6 abstentions (André BLANCHARD, Michel VELA, Patricia LHUILLIER, Cyril LONG, Clotilde GUERIN-CLAUDE et Damien PERNET) ;

III – FINANCES LOCALES :

2) – REPRISE ANTICIPEE – RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR L’EXERCICE 2010 – VILLE 

LE CONSEIL MUNICIPAL, à la majorité et 6 abstentions (André BLANCHARD, Michel VELA, Patricia LHUILLIER, Cyril LONG, Clotilde GUERIN-CLAUDE et Damien PERNET) ;

 3) – REPRISE ANTICIPEE – RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR L’EXERCICE 2010 – SERVICE EAU & ASSAINISSEMENT

LE CONSEIL MUNICIPAL, à la majorité et 6 abstentions (André BLANCHARD, Michel VELA, Patricia LHUILLIER, Cyril LONG, Clotilde GUERIN-CLAUDE et Damien PERNET) ;

 4) – FINANCES LOCALES – BUDGET PRIMITIF 2011 « VILLE D’ESBLY »

LE CONSEIL MUNICIPAL, à la majorité et 6 voix contre (André BLANCHARD, Michel VELA, Patricia LHUILLIER, Cyril LONG, Clotilde GUERIN-CLAUDE et Damien PERNET) ;

Vote le Budget Primitif 2011 de la Ville par chapitre :

LE CONSEIL MUNICIPAL,à la majorité et 4 abstentions (Bernard PAPIN, Thérèse ROCHE, Joseph NOIRAN et Nang CAGNAT) ;

– FINANCES LOCALES – BUDGET PRIMITIF 2011 « SERVICE PUBLIC LOCAL EAU & ASSAINISSEMENT »

LE CONSEIL MUNICIPAL, à la majorité et 6 abstentions (André BLANCHARD, Michel VELA, Patricia LHUILLIER, Cyril LONG, Clotilde GUERIN-CLAUDE et Damien PERNET) ;

6) – DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2011 : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UNE SALLE DE L’ESPACE ROBERT THIDET EN SALLE DE CLASSE ELEMENTAIRE (groupe scolaire des Champs Forts)

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

7) – DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2011 : CREATION D’UN OSSUAIRE

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

8) – DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2011 : AMÉNAGEMENT D’UN ESPACE VERT BOISÉ DESTINÉ Á ACCUEILLIR DU PUBLIC GRATUITEMENT

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

 9) – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE SEINE-ET-MARNE : OPÉRATIONS DE RELIURE DES REGISTRES D’ETAT-CIVIL

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

10) – CHANGEMENT DE PERCEPTION DU SYNDICAT MIXTE D’ETUDE ET DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT ET L’ENTRETIEN DU BASSIN DU GRAND MORIN

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

IV – DOMAINE ET PATRIMOINE :

11) – ACQUISITION DE LOCAUX DEPARTEMENTAUX SITUES 15 RUE JEAN LEBEAU A ESBLY

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

12) – DENOMINATION DU NOUVEAU RESTAURANT SCOLAIRE DES CHAMPS FORTS, SOUS L’APPELLATION « Paul DESAGNEAUX »

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

V – COMMANDE PUBLIQUE – MARCHÉ :

13) – ECLAIRAGE PUBLIC, SIGNALISATION TRICOLORE, ILLUMINATION DE FIN D’ANNEE – ATTRIBUTION DU MARCHE A BONS DE COMMANDE

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à la majorité et 6 abstentions (André BLANCHARD, Michel VELA, Patricia LHUILLIER, Cyril LONG, Clotilde GUERIN-CLAUDE et Damien PERNET) ;

VI – VIE ASSOCIATIVE :

14) – CONVENTION AVEC L’ECOLE DES SPORTS DE MONTRY : ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 (modification du nombre d’inscrits limité à 30 enfants)

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

VII – DÉCISIONS DU MAIRE :

15) – COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. (Décision n°2011-02)

LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND acte